Déposée par voie électronique le 20 février 2016 par FAMD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RYOKUCHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est FAMD domicilié(e) 300 route de la pierre au diable - 50610 - Jullouville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAMD, David MAUGER domicilié(e) 300 route de la pierre au diable - 50610 - Jullouville - France.
La marque RYOKUCHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RYOKUCHA arrivera à expiration en date du 20 février 2026.
FAMD a également déposé les autres marques suivantes : TSURU
FAMD - 300 route de la pierre au diable - 50610 - Jullouville - France
FAMD, David MAUGER - 300 route de la pierre au diable - 50610 - Jullouville - France
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24
Inscription le 26 octobre 2018 - Rejet partiel n°736685 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-26
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Café ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café.
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